Marque enregistrée - Marque en vigueur

Alsace Production Formulation - APF
Alsace Production Formulation

Numéro de dépôt :
4644782
Date de dépôt :
05/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2030
Alsace Production Formulation - APF de Alsace Production Formulation

Présentation de la marque Alsace Production Formulation - APF

Déposée par voie électronique le 5 mai 2020 par Alsace Production Formulation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Alsace Production Formulation - APF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-22 du 29 mai 2020.

Le déposant est Alsace Production Formulation domicilié(e) 1 Rue de l'Europe - 68740 - Fessenheim - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alsace Production Formulation, Monsieur Emmanuel COMTE domicilié(e) 21 Rue de Courcelotte - 25350 - MANDEURE - France.

La marque Alsace Production Formulation - APF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4644782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alsace Production Formulation - APF arrivera à expiration en date du 5 mai 2030.


Alsace Production Formulation - 1 Rue de l'Europe - 68740 - Fessenheim - France


Alsace Production Formulation, Monsieur Emmanuel COMTE - 21 Rue de Courcelotte - 25350 - MANDEURE - France


Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Appareils et instruments scientifiques ;

Gestion des affaires commerciales.