(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 mars 1996 par la société ALLIED DOMECQ SPIRITS & WINE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616490.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 19 mars 2026.
ALLIED DOMECQ SPIRITS & WINE LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 février 2006 n°2308040 - Publication au BOPI 2006-02-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35
Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17
Inscription le 26 août 2013 - Concession de licence n°607568 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2016 n°2613936 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-25