CROWN JEWEL
Présentation de la marque CROWN JEWEL
Déposée le 28 août 1991 par la société étrangère ALLIED DOMECQ SPIRITS & WINE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROWN JEWEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CROWN JEWEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROWN JEWEL est expirée depuis le 28 août 2021.
ALLIED DOMECQ SPIRITS & WINE LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 août 2001 n°2204921 - Publication au BOPI 2001-08-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05
Inscription le 27 décembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°166967 - Publication au BOPI 1993-12-27
Inscription le 20 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181906 - Publication au BOPI 1995-02-20
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2011 n°2464534 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-01
Inscription le 26 août 2013 - Concession de licence n°607568 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26