Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VERGERS D'ALICE
ALLICE (S.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
1600868
Date de dépôt :
02/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2000

Présentation de la marque LES VERGERS D'ALICE

Déposée le 2 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VERGERS D'ALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLICE domicilié(e) 852 route de Davage, 71850 CHARNAY LES MACON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT - France.

La marque LES VERGERS D'ALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERGERS D'ALICE est expirée depuis le 2 juillet 2000.

ALLICE a également déposé les autres marques suivantes : LE VERGER DES DELICES , FOREST GLACIERS


ALLICE (S.a.r.l.) - 852 route de Davage, 71850 CHARNAY LES MACON - France


Cabinet LAURENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Pâtisserie;confiserie; glaces comestibles