Déposée le 12 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ALLIBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « WAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIBERT domicilié(e) 129 Avenue Léon Blum, 38100 GRENOBLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.
La marque WAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIBERT société anonyme - 129 Avenue Léon Blum, 38100 GRENOBLE - France
Cabinet M. SABATIER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Inscription le 29 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247410 - Publication au BOPI 1997-12-29
Inscription le 29 décembre 1997 - Changement de dénomination n°247409 - Publication au BOPI 1997-12-29
Inscription le 29 décembre 1997 - Changement d'adresse n°247408 - Publication au BOPI 1997-12-29
Inscription le 15 mars 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°156245 - Publication au BOPI 1993-03-15
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage, paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Baignoires, bidets, lavabos, appliques, meubles, miroirs, tablettes de rangement, accessoires de salle de bain, à savoir porte-savons, patères, porte-gants, porte verre à dents, porte-serviettes, tablettes de lavabos, distributeurs de papier hygiénique, porte-balayette de WC, poubelles, ponts de baignoires
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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