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Marques déposées par la société Alliance Terre Vie (ATV
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Alliance Terre Vie (ATV)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Alliance Terre Vie (ATV)
Alliance Terre Vie (ATV), Assoication loi 1901

Numéro de dépôt :
3905422
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/03/2022
Alliance Terre Vie (ATV) de Alliance Terre Vie (ATV

Présentation de la marque Alliance Terre Vie (ATV)

Déposée le 16 mars 2012 par la société Alliance Terre Vie (ATV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Alliance Terre Vie (ATV) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la société Alliance Terre Vie (ATV domicilié(e) 10 avenue du bois de chigny - 77600 - chanteloup en brie - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 761 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alliance Terre Vie (ATV), M. claude massart domicilié(e) 10 avenue du bois de chigny - 77600 - chanteloup en brie - France.

La marque Alliance Terre Vie (ATV) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alliance Terre Vie (ATV) est expirée depuis le 16 mars 2022.


Alliance Terre Vie (ATV), Assoication loi 1901 - 10 avenue du bois de chigny - 77600 - chanteloup en brie - France - SIREN 503761850


Alliance Terre Vie (ATV), M. claude massart - 10 avenue du bois de chigny - 77600 - chanteloup en brie - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

étude de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.