Déposée le 1 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE OPTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « OCAM COYOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-29 du 22 juillet 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIANCE OPTIQUE domicilié(e) 32, rue Thiers, BP 80083 - 59370 - MONS EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 706 504 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean François SEGARD, SPPS, AVOCATS domicilié(e) 44 Avenue du Peuple Belge - 59000 - LILLE - France.
La marque OCAM COYOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIANCE OPTIQUE, SA - 32, rue Thiers, BP 80083 - 59370 - MONS EN BAROEUL - France - SIREN 344706504
Jean François SEGARD, SPPS, AVOCATS - 44 Avenue du Peuple Belge - 59000 - LILLE - France
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Inscription le 14 novembre 2011 - Retrait partiel n°561756 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14
Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Inscription le 13 mai 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°600528 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Errata de l'enregistrement - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
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Services juridiques, conseil en propriété intellectuelle.
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