Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUARTE
ALLIANCE OPTIQUE SA

Numéro de dépôt :
3191821
Date de dépôt :
31/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
31/10/2012
AQUARTE de ALLIANCE OPTIQUE

Présentation de la marque AQUARTE

Déposée le 31 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE OPTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « AQUARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIANCE OPTIQUE domicilié(e) Le Tertial, 1 rue des Promenades, BP 17,59561 LA MADELEINE CEDEX - 59561 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 506 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPPS AVOCATS Jean-François SEGARD domicilié(e) 3, rue du Palais de Justice,59800 LILLE - 59800 - France.

La marque AQUARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUARTE est expirée depuis le 31 octobre 2012.

ALLIANCE OPTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TELLIUM , ALLIANCE OPTIQUE INDEPENDANCE PARCE QU ON GAGNE TOUS A ETRE LIBRE , OPTIRISQUE , Les Opticiens Libres Solutions de développement , VOTREVUE , OCAM WATCH , TEAM TITANE , OPTICIEN INDEPENDANT AO ADHERENT ALLIANCE OPTIQUE , AO ALLIANCE OPTIQUE L'ESPRIT DE FAMILLE VOTRE OPTICIEN DE FAMILLE , LOL BOX


ALLIANCE OPTIQUE SA - Le Tertial, 1 rue des Promenades, BP 17,59561 LA MADELEINE CEDEX - 59561 - France - SIREN 344506704


SPPS AVOCATS Jean-François SEGARD - 3, rue du Palais de Justice,59800 LILLE - 59800 - France


Inscription le 21 octobre 2004 - Changement d'adresse n°401602 - Publication au BOPI 2004-10-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Produit pharmaceutique, préparation pour le nettoyage des verres de contact, lunettes de vue, lentilles de contact ; Articles de lunetterie, lunettes d'optique, montures de lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes, lunettes de soleil, verres de contact, lentilles de contact Publicité, distribution de prospectus, conseil en organisation des affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).