ALLIANCE OPTIQUE & LIBERTE PARCE QU'ON GAGNE TOUS À ÊTRE LIBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALLIANCE OPTIQUE & LIBERTE PARCE QU'ON GAGNE TOUS À ÊTRE LIBRE
ALLIANCE OPTIQUE SA
Numéro de dépôt :
3236955
Date de dépôt :
17/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
17/07/2013
Présentation de la marque ALLIANCE OPTIQUE & LIBERTE PARCE QU'ON GAGNE TOUS À ÊTRE LIBRE
Déposée le 17 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE OPTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « ALLIANCE OPTIQUE & LIBERTE PARCE QU'ON GAGNE TOUS À ÊTRE LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIANCE OPTIQUE domicilié(e) Lieu dit Le Tertial, 1 rue des Promenades, BP 17,59561 LA MADELEINE CEDEX - 59561 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 506 704 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPPS AVOCATS Jean-François SEGARD domicilié(e) 3, rue du Palais de Justice,59800 LILLE - 59800 - France.
La marque ALLIANCE OPTIQUE & LIBERTE PARCE QU'ON GAGNE TOUS À ÊTRE LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIANCE OPTIQUE SA - Lieu dit Le Tertial, 1 rue des Promenades, BP 17,59561 LA MADELEINE CEDEX - 59561 - France - SIREN 344506704
SPPS AVOCATS Jean-François SEGARD - 3, rue du Palais de Justice,59800 LILLE - 59800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-23
Inscription le 5 mai 2004 - Rejet partiel n°391860 - Publication au BOPI 2004-05-05
Inscription le 10 septembre 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°398773 - Publication au BOPI 2004-09-10
Inscription le 21 octobre 2004 - Changement d'adresse n°401602 - Publication au BOPI 2004-10-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
Articles de lunetterie, lunettes d'optique, montures de lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes, lunettes de soleil, verres de contact, lentilles de contact. Services d'opticien.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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