(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 mars 1989 par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521660.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 30 mars 2009.
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37
Renouvellement sans limitation le 12 février 1999 n°2137666 - Publication au BOPI 1999-02-12
Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20
Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-10-03
Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29
Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25