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Marques déposées par la société GEBERIT INTERNATIONAL AG
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SISTERON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SISTERON
GEBERIT INTERNATIONAL AG, Société Suisse

Numéro de dépôt :
3054942
Date de dépôt :
27/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2030

Présentation de la marque SISTERON

Déposée le 27 septembre 2000 par la société GEBERIT INTERNATIONAL AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SISTERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la société GEBERIT INTERNATIONAL AG domicilié(e) 77 SCHACHENSTRASSE - 8645 - JONA - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. Soyer Bernard domicilié(e) 5 Avenue de Messine - 75008 - paris - France.

La marque SISTERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SISTERON arrivera à expiration en date du 27 septembre 2030.

GEBERIT INTERNATIONAL AG a également déposé les autres marques suivantes : SCARLET , BÂTI-PACK , PERLINE , CHAMADE , PANDORA , FONTANGE , ARABELLA , CANADEL , AMALFI


GEBERIT INTERNATIONAL AG, Société Suisse - 77 SCHACHENSTRASSE - 8645 - JONA - Suisse


BERNARD SOYER CONSEIL, M. Soyer Bernard - 5 Avenue de Messine - 75008 - paris - France


Inscription le 15 avril 2002 - Gage constitué n°344687 - Publication au BOPI 2002-04-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Inscription le 27 septembre 2005 - Gage radié n°418822 - Publication au BOPI 2005-09-27

Inscription le 10 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419770 - Publication au BOPI 2005-10-10

Inscription le 24 octobre 2005 - Gage constitué n°428127 - Publication au BOPI 2005-10-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Inscription le 16 novembre 2009 - Gage radié n°509995 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2010 n°2445249 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-01

Inscription le 12 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716703 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-12

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2020 n°2746790 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-04-29

Appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; installations de bains ; baignoires ; garnitures de baignoires ; bains à remous ; cabines de douche ; receveurs de douche ; toilettes (wc) ; cuvettes et sièges de toilettes (wc) ; chasses d'eau ; réservoirs de chasses d'eau ; bidets ; lavabos ; éviers ; urinoirs ; installation de sauna ; installation de conduites d'eau, robinets de canalisations, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, appareils à filtrer l'eau, appareils de prise d'eau, appareils pour l'adoucissement de l'eau. Meubles de salles de bain ; glaces (miroirs), cadres (encadrements) ; tablettes de rangement, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, caillebotis non métalliques, boites en bois ou en matière plastique, portemanteaux (meubles), patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.