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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA
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NORMACRYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORMACRYL
ALLIA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95560321
Date de dépôt :
27/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2015

Présentation de la marque NORMACRYL

Déposée le 27 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMACRYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA domicilié(e) Zone d'activités du Bois Gasseau Samoreau,77210 AVON (dossier no 2284126) - 77210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 578 428 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 59 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2284126) - 75002 - France.

La marque NORMACRYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORMACRYL est expirée depuis le 27 février 2015.

ALLIA a également déposé les autres marques suivantes : CYNTHIA , EUROCER , ANCONE , TABRIZ , KLIPPA , KOALA , OCTAVIE , PHIDIA , JAZZ , SYMPHONIE


ALLIA Société par actions simplifiée - Zone d'activités du Bois Gasseau Samoreau,77210 AVON (dossier no 2284126) - 77210 - France - SIREN 389578428


Bernard Soyer Conseil - 59 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2284126) - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2005 n°2284126 - Publication au BOPI 2005-03-14

Inscription le 15 avril 2002 - Gage constitué n°344687 - Publication au BOPI 2002-04-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Inscription le 14 mars 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°408997 - Publication au BOPI 2005-03-14

Inscription le 27 septembre 2005 - Gage radié n°418822 - Publication au BOPI 2005-09-27

Inscription le 24 octobre 2005 - Gage constitué n°428127 - Publication au BOPI 2005-10-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Inscription le 16 novembre 2009 - Gage radié n°509995 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Installations sanitaires, à savoir lavabos, baignoires, bidets et leurs parties constitutives; cabines et appareils de douches (non médicaux), cuvettes, sièges et réservoirs de chasse d'eau pour W.C