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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA
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CITY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CITY
ALLIA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95587860
Date de dépôt :
13/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2025

Présentation de la marque CITY

Déposée le 13 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA domicilié(e) Zone d'activités du bois gasseau samoreau - 77210 - AVON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 578 428 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD domicilié(e) 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France.

La marque CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CITY arrivera à expiration en date du 13 septembre 2025.

ALLIA a également déposé les autres marques suivantes : CYNTHIA , EUROCER , ANCONE , TABRIZ , KLIPPA , KOALA , OCTAVIE , PHIDIA , JAZZ , SYMPHONIE


ALLIA, Société par actions simplifiée - Zone d'activités du bois gasseau samoreau - 77210 - AVON - France - SIREN 389578428


BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD - 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France


Inscription le 10 octobre 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°332396 - Publication au BOPI 2001-10-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Renouvellement sans limitation le 9 août 2005 n°2294833 - Publication au BOPI 2005-08-09

Inscription le 9 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°417014 - Publication au BOPI 2005-08-09

Inscription le 24 octobre 2005 - Gage constitué n°428127 - Publication au BOPI 2005-10-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Inscription le 16 novembre 2009 - Gage radié n°509995 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2015 n°2589023 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-09

Inscription le 12 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716703 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-12

Appareils de distribution d'eau; installations sanitaires, à savoir lavabos, baignoires, bidets et leurs parties constitutives; cabines et appareils de douches (non médicaux), cuvettes, sièges et réservoirs de chasse d'eau pour W.C. Meubles pour salles de bains, glaces (miroirs), cadres, plans de toilette

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.