Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CANADEL
ALLIA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98767059
Date de dépôt :
31/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/12/2018

Présentation de la marque CANADEL

Déposée le 31 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CANADEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA domicilié(e) Zone d'activités du Bois Gasseau-Samoreau,77210 AVON (dossier no 2392274) - 77210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 578 428 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 59 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2392274) - 75002 - France.

La marque CANADEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANADEL est expirée depuis le 31 décembre 2018.

ALLIA a également déposé les autres marques suivantes : CYNTHIA , EUROCER , ANCONE , TABRIZ , KLIPPA , KOALA , OCTAVIE , PHIDIA , TREVISE , DISTINCTION


ALLIA Société par actions simplifiée - Zone d'activités du Bois Gasseau-Samoreau,77210 AVON (dossier no 2392274) - 77210 - France - SIREN 389578428


Bernard Soyer Conseil - 59 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2392274) - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2008 n°2392274 - Publication au BOPI 2008-12-16

Inscription le 13 août 2007 - Changement d'adresse n°458453 - Publication au BOPI 2007-08-13

Inscription le 13 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458454 - Publication au BOPI 2007-08-13

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Inscription le 12 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716703 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-12

Appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; installations de bains ; baignoires ; garnitures de baignoires ; bains à remous ; cabines de douche ; receveurs de douche ; cuvettes et sièges de toilettes (WC) ; chasses d'eau ; réservoirs de chasses d'eau ; bidets ; lavabos ; éviers ; urinoirs.