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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA
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ARPEGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARPEGE
ALLIA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93450203
Date de dépôt :
11/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2023

Présentation de la marque ARPEGE

Déposée le 11 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARPEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA domicilié(e) Zone d'activités du Bois Gasseau-Samoreau - 77210 - AVON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 578 428 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.

La marque ARPEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARPEGE est expirée depuis le 11 janvier 2023.

ALLIA a également déposé les autres marques suivantes : CYNTHIA , EUROCER , ANCONE , TABRIZ , KLIPPA , KOALA , OCTAVIE , PHIDIA , JAZZ , SYMPHONIE


ALLIA, Société par actions simplifiée - Zone d'activités du Bois Gasseau-Samoreau - 77210 - AVON - France - SIREN 389578428


Bernard Soyer Conseil - 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2003 n°2234595 - Publication au BOPI 2003-01-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Inscription le 30 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267609 - Publication au BOPI 1998-11-30

Inscription le 27 septembre 2005 - Gage radié n°418822 - Publication au BOPI 2005-09-27

Inscription le 15 avril 2002 - Gage constitué n°344687 - Publication au BOPI 2002-04-15

Inscription le 30 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267610 - Publication au BOPI 1998-11-30

Inscription le 10 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419770 - Publication au BOPI 2005-10-10

Inscription le 24 octobre 2005 - Gage constitué n°428127 - Publication au BOPI 2005-10-24

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Inscription le 16 novembre 2009 - Gage radié n°509995 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2013 n°2519710 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-23

Inscription le 12 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716703 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-12

Lavabo avec ou sans colonne, lavabo avec cachesiphon ou meuble, bidets, baignoires marbrex et acrylique, receveurs de douche, cuvettes, réservoirs de chasse d'eau, pour W.C. Lavabo avec cache-siphon ou meuble, plans de toilette

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.