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Marques déposées par madame Aline Mironneau
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Hors-pistes design
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hors-pistes design
Madame Aline Mironneau

Numéro de dépôt :
4631525
Date de dépôt :
10/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2030
Hors-pistes design de Aline Mironneau

Présentation de la marque Hors-pistes design

Déposée par voie électronique le 10 mars 2020 par madame Aline Mironneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hors-pistes design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est madame Aline Mironneau domicilié(e) 18 rue de la mahère - 44240 - Sucé sur Erdre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Aline Mironneau domicilié(e) 18 rue de la mahère - 44240 - Sucé sur erdre - France.

La marque Hors-pistes design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hors-pistes design arrivera à expiration en date du 10 mars 2030.


Madame Aline Mironneau - 18 rue de la mahère - 44240 - Sucé sur Erdre - France


Madame Aline Mironneau - 18 rue de la mahère - 44240 - Sucé sur erdre - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).