Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WALL TISMÉ PRODUCTION
Ali Larbi Sebastien

Numéro de dépôt :
3823765
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2021
WALL TISMÉ PRODUCTION de Ali Larbi Sebastien

Présentation de la marque WALL TISMÉ PRODUCTION

Déposée le 14 avril 2011 par Ali Larbi Sebastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WALL TISMÉ PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est Ali Larbi Sebastien domicilié(e) 10 rue de la croix porchette - 37300 - JOUE-LES-TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ali Larbi Sebastien domicilié(e) 10 rue de la croix porchette - 37300 - JOUE-LES-TOURS - France.

La marque WALL TISMÉ PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WALL TISMÉ PRODUCTION est expirée depuis le 14 avril 2021.


Ali Larbi Sebastien - 10 rue de la croix porchette - 37300 - JOUE-LES-TOURS - France


Ali Larbi Sebastien - 10 rue de la croix porchette - 37300 - JOUE-LES-TOURS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet partiel n°567633 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Couches en matières textiles.