Marque enregistrée - Marque en vigueur

Étoile dorée
Monsieur Ali IMTIAZ

Numéro de dépôt :
4688309
Date de dépôt :
04/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2030
Étoile dorée de Ali IMTIAZ

Présentation de la marque Étoile dorée

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2020 par monsieur Ali IMTIAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Étoile dorée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est monsieur Ali IMTIAZ domicilié(e) 2 Place de la noue - 93420 - Villepinte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ali IMTIAZ domicilié(e) 2 Place de la noue - 93420 - Villepinte - France.

La marque Étoile dorée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4688309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Étoile dorée arrivera à expiration en date du 4 octobre 2030.


Monsieur Ali IMTIAZ - 2 Place de la noue - 93420 - Villepinte - France


Monsieur Ali IMTIAZ - 2 Place de la noue - 93420 - Villepinte - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.