Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Dégaine
Ali BELLILI Olivier WONYA Choukri EL BARNOUSSI Diadie SILLA
Numéro de dépôt :
3728946
Date de dépôt :
10/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Dégaine
Déposée par voie électronique le 10 avril 2010 par Ali BELLILI, Olivier WONYA, Choukri EL BARNOUSSI, Diadie SILLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Dégaine »
Les déposants sont Ali BELLILI domicilié(e) 40 av général leclerc - 91190 - Gif sur yvette - France, Olivier WONYA domicilié(e) 41 Allée des Amonts - 91940 - Les Ulis - France, Choukri EL BARNOUSSI domicilié(e) 10 Résidence les Avelines - 91940 - Les Ulis - France, Diadie SILLA domicilié(e) 12 Résidence les Bosquets - 91940 - Les Ulis - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ali BELLILI domicilié(e) 40 av général leclerc - 91190 - Gif sur yvette - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ali BELLILI - 40 av général leclerc - 91190 - Gif sur yvette - France
Olivier WONYA - 41 Allée des Amonts - 91940 - Les Ulis - France
Choukri EL BARNOUSSI - 10 Résidence les Avelines - 91940 - Les Ulis - France
Diadie SILLA - 12 Résidence les Bosquets - 91940 - Les Ulis - France
Ali BELLILI - 40 av général leclerc - 91190 - Gif sur yvette - France
Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Inscription le 27 juin 2011 - Rejet total n°552225 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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