Marque expirée - Marque en non vigueur

ALGISUR B.S
ALGIMOUSS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99810513
Date de dépôt :
01/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2019

Présentation de la marque ALGISUR B.S

Déposée le 1 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ALGIMOUSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALGISUR B.S »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALGIMOUSS domicilié(e) 31, Avenue de la Tessoualle - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 589 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALGISUR B.S est expirée depuis le 1 septembre 2019.

ALGIMOUSS a également déposé les autres marques suivantes : ALGIVOR , ALGIRASS , Jardimouss confort et bien-être au quotidien , ALGIROOF , STOPPY L'ami de la maison , L'ANTIMOUSSE PROFESSIONNEL , ALGITOIT , ALGIMOUSS NAUTIC , ALGIMOUSS , LES PRODUITS INTELLIGENTS


ALGIMOUSS, Société Anonyme - 31, Avenue de la Tessoualle - 49300 - CHOLET - France - SIREN 305589186


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Inscription le 5 mars 2002 - Changement de dénomination n°342034 - Publication au BOPI 2002-03-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Renouvellement sans limitation le 5 août 2009 n°2415110 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-05

Produit destiné à créer une barrière anti-remontée d'humidité dans les murs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).