Déposée le 1 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ALGIMOUSS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALGISUR B.S »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALGIMOUSS domicilié(e) 31, Avenue de la Tessoualle - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 589 186 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALGIMOUSS, Société Anonyme - 31, Avenue de la Tessoualle - 49300 - CHOLET - France - SIREN 305589186
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France
Inscription le 5 mars 2002 - Changement de dénomination n°342034 - Publication au BOPI 2002-03-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06
Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41
Renouvellement sans limitation le 5 août 2009 n°2415110 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-05
Produit destiné à créer une barrière anti-remontée d'humidité dans les murs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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