Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JET
ALGAM (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3279678
Date de dépôt :
15/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
15/03/2014
JET de ALGAM

Présentation de la marque JET

Déposée le 15 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « JET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGAM domicilié(e) 2, rue de Milan,44470 THOUARE - 44470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 425 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard GARNIER ALGAM (S.A.S.) domicilié(e) 2, rue de Milan, Zac des Petites Landes,44470 THOUARE - 44470 - France.

La marque JET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JET est expirée depuis le 15 mars 2014.

ALGAM a également déposé les autres marques suivantes : ROXANE , ARCHEMADE , OCCITANIA , MAESTRO , SOIF DE ROCK , ROCK CHIC , LAG , CHARLY POINCAUME , RTX , ALOHA


ALGAM (S.A.S.) - 2, rue de Milan,44470 THOUARE - 44470 - France - SIREN 430425314


Monsieur Gérard GARNIER ALGAM (S.A.S.) - 2, rue de Milan, Zac des Petites Landes,44470 THOUARE - 44470 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Inscription le 5 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557392 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-05

Inscription le 15 février 2012 - Concession de licence n°569704 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-15

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