Déposée le 15 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « CHAVARRIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGAM domicilié(e) 2, rue de Milan,44470 THOUARE - 44470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 425 314 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard GARNIER ALGAM (S.A.S.) domicilié(e) 2, rue de Milan, Zac des Petites Landes,44470 THOUARE - 44470 - France.
La marque CHAVARRIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALGAM (S.A.S.) - 2, rue de Milan,44470 THOUARE - 44470 - France - SIREN 430425314
Monsieur Gérard GARNIER ALGAM (S.A.S.) - 2, rue de Milan, Zac des Petites Landes,44470 THOUARE - 44470 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Instruments de musique. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images. Cuir et imitation du cuir ; sacs, étuis, housses, pour l'emballage (en cuir et imitation du cuir).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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