Présentation de la marque Domaine des Vignes Château La Moutte
Déposée par voie électronique le 20 juin 2019 par monsieur Alfredo GANGOTENA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Domaine des Vignes Château La Moutte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-28 du 12 juillet 2019.
Le déposant est monsieur Alfredo GANGOTENA domicilié(e) 279 CENTRAL PARK WEST - 10024 - NEW-YORK - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Monsieur Jean-Marie ALGOUD domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque Domaine des Vignes Château La Moutte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4561473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Alfredo GANGOTENA - 279 CENTRAL PARK WEST - 10024 - NEW-YORK - États-Unis
@MARK, Monsieur Jean-Marie ALGOUD - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28
Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44
Infusions aux fruits; Crème glacée aux fruits; Sorbets; Fruits enrobés de chocolat; Confiseries fourrées de liquide alcoolisé; Confiseries fourrées de liquide aux fruits; Confiseries contenant de la confiture; Aromatisants à base de fruits; Sauces aromatisées aux fruits secs; Coulis de fruits [sauces]; Fructose; Miel; Édulcorants naturels sous forme de concentré de fruits; Sucre, miel, mélasse; Sucres, édulcorants naturels, enrobages et fourrages sucrés, produits apicoles ;
Fruits frais, fruits secs, légumes et herbes; Raisins frais; Raisins de cuve frais; Arbres fruitiers naturels ;
Boissons sans alcool; Préparations pour faire des boissons; Boissons gazeuses aromatisées; Jus; Boissons aromatisées aux fruits; Boissons aux fruits; Nectars de fruits; Jus de raisin; Jus de fruits biologiques; Boissons sans alcool à base de jus de raisin ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins bénéficiant de l'appellation Côtes de Provence ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des vins) ; champagne ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de publicité pour la promotion de boissons ; services de publicité pour la promotion de boissons alcoolisées ; services de vente au détail ou en gros de préparations pour la confection de boissons ; services d'approvisionnement en boissons alcoolisées pour des tiers (services d'achat de produits pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail par correspondance liés aux boissons alcoolisées (à l'exception de la bière) ; services de vente au détail par le biais de catalogues liés aux boissons alcoolisées (à l'exception de la bière) ; services de vente au détail à travers des réseaux informatiques mondiaux concernant des boissons alcoolisées (à l'exception de la bière) ; services de vente en gros ou au détail des produits suivants : bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux ;
Éducation ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; ateliers ludiques ; billetterie (divertissement) ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres et autres publications ; production de films et autres visuels ; location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, expositions, symposiums, séminaires, de spectacles, à buts culturels, éducatifs, ludiques ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; événements de dégustation de vins à des fins de formation ; événements de dégustation de vins à des fins d'éducation ; événements de dégustation de vins à des fins de divertissement ;
Services de restauration (alimentation et boisson) ; services de dégustation de boissons alcoolisées ; services de dégustation de boissons non alcoolisées ; services de dégustation de vins ; hébergement temporaire ; services de bars, cafés, cafétérias, cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas et boissons), services de traiteurs (aliments et boissons) ; hôtellerie ; location de distributeurs de boissons ; approvisionnement en aliments et boissons ; services de préparation de nourriture et boissons ; organisation de réceptions de mariage (nourriture et boissons) ; services de mise à disposition de boissons et d'aliments ; services d'informations concernant la préparation d'aliments et de boissons.
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