Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château de la Moutte
Monsieur Alfredo GANGOTENA

Numéro de dépôt :
4561479
Date de dépôt :
20/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2029
Château de la Moutte de Alfredo GANGOTENA

Présentation de la marque Château de la Moutte

Déposée par voie électronique le 20 juin 2019 par monsieur Alfredo GANGOTENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château de la Moutte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est monsieur Alfredo GANGOTENA domicilié(e) 279 CENTRAL PARK WEST - 10024 - NEW-YORK - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Monsieur Jean-Marie ALGOUD domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque Château de la Moutte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4561479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de la Moutte arrivera à expiration en date du 20 juin 2029.

Alfredo GANGOTENA a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Château La Moutte , Château La Moutte , Domaine des Vignes Château La Moutte


Monsieur Alfredo GANGOTENA - 279 CENTRAL PARK WEST - 10024 - NEW-YORK - France


@MARK, Monsieur Jean-Marie ALGOUD - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Infusions aux fruits; Crème glacée aux fruits; Sorbets; Fruits enrobés de chocolat; Confiseries fourrées de liquide alcoolisé; Confiseries fourrées de liquide aux fruits; Confiseries contenant de la confiture; Aromatisants à base de fruits; Sauces aromatisées aux fruits secs; Coulis de fruits [sauces]; Fructose; Miel; Édulcorants naturels sous forme de concentré de fruits; Sucre, miel, mélasse; Sucres, édulcorants naturels, enrobages et fourrages sucrés, produits apicoles ;

Fruits frais, fruits secs, légumes et herbes; Raisins frais; Raisins de cuve frais; Arbres fruitiers naturels ;

Boissons sans alcool; Préparations pour faire des boissons; Boissons gazeuses aromatisées; Jus; Boissons aromatisées aux fruits; Boissons aux fruits; Nectars de fruits; Jus de raisin; Jus de fruits biologiques; Boissons sans alcool à base de jus de raisin ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins bénéficiant de l'appellation Côtes de Provence ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des vins) ; champagne.