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Marques déposées par mademoiselle Alexia Tronel
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atelier bartavelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

atelier bartavelle
Mlle Alexia Tronel

Numéro de dépôt :
4031527
Date de dépôt :
11/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2023
atelier bartavelle de Alexia Tronel

Présentation de la marque atelier bartavelle

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2013 par mademoiselle Alexia Tronel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « atelier bartavelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est mademoiselle Alexia Tronel domicilié(e) 11 rue J-B Say - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Alexia Tronel domicilié(e) 11 rue J-B Say - 75009 - Paris - France.

La marque atelier bartavelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque atelier bartavelle est expirée depuis le 11 septembre 2023.


Mlle Alexia Tronel - 11 rue J-B Say - 75009 - Paris - France


Mlle Alexia Tronel - 11 rue J-B Say - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 1 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662084 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.