Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMOSECU CONFORT & TECHNOLOGIE DE L HABITAT
M. Alexandre DUPEU

Numéro de dépôt :
4169144
Date de dépôt :
30/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2025
DOMOSECU CONFORT & TECHNOLOGIE DE L HABITAT de Alexandre DUPEU

Présentation de la marque DOMOSECU CONFORT & TECHNOLOGIE DE L HABITAT

Déposée par voie électronique le 30 mars 2015 par monsieur Alexandre DUPEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMOSECU CONFORT & TECHNOLOGIE DE L HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est monsieur Alexandre DUPEU domicilié(e) 5 Les Barbets - 44320 - Saint-Père-en-Retz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alexandre DUPEU domicilié(e) 5 Les Barbets - 44320 - Saint-Père-en-Retz - France.

La marque DOMOSECU CONFORT & TECHNOLOGIE DE L HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169144.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOSECU CONFORT & TECHNOLOGIE DE L HABITAT arrivera à expiration en date du 30 mars 2025.

Alexandre DUPEU a également déposé les autres marques suivantes : OIKO


M. Alexandre DUPEU - 5 Les Barbets - 44320 - Saint-Père-en-Retz - France


M. Alexandre DUPEU - 5 Les Barbets - 44320 - Saint-Père-en-Retz - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes 3D ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés.