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Marques déposées par monsieur Alexandre Bongrand
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La Brouette Occitane
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Brouette Occitane
Monsieur Alexandre Bongrand
Madame Emilie Debattista

Numéro de dépôt :
4668802
Date de dépôt :
23/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2030
La Brouette Occitane de Alexandre Bongrand

Présentation de la marque La Brouette Occitane

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2020 par monsieur Alexandre Bongrand et madame Emilie Debattista auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Brouette Occitane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Les déposants sont monsieur Alexandre Bongrand domicilié(e) 16 rue des sourbans - 30540 - Milhaud - France et madame Emilie Debattista domicilié(e) 16 rue des sourbans - 30540 - Milhaud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Emilie Debattista domicilié(e) 16 rue des sourbans - 30540 - Milhaud - France.

La marque La Brouette Occitane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4668802.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Brouette Occitane arrivera à expiration en date du 23 juillet 2030.

Alexandre Bongrand a également déposé les autres marques suivantes : La Brouette Occitane , Sauve-Souris , Spotiweb


Monsieur Alexandre Bongrand - 16 rue des sourbans - 30540 - Milhaud - France

Madame Emilie Debattista - 16 rue des sourbans - 30540 - Milhaud - France


Madame Emilie Debattista - 16 rue des sourbans - 30540 - Milhaud - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.