ADAT
Présentation de la marque ADAT
Déposée le 12 novembre 1992 par la société ALESIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ADAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ADAT est expirée depuis le 12 novembre 2022.
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2002 n°2230908 - Publication au BOPI 2002-11-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16
Inscription le 4 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366502 - Publication au BOPI 2003-03-04
Inscription le 4 mars 2003 - Changement de dénomination n°366503 - Publication au BOPI 2003-03-04
Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46
Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°528918 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2012 n°2511108 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-05
Inscription le 24 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609451 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-24