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Marques déposées par l'association loi 1901 ALEP
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ALEP AUTEUR LIBRAIRES EDITEURS PARTENAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALEP AUTEUR LIBRAIRES EDITEURS PARTENAIRES
Association ALEP (loi 1901)

Numéro de dépôt :
3252657
Date de dépôt :
22/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2013
ALEP AUTEUR LIBRAIRES EDITEURS PARTENAIRES de ALEP

Présentation de la marque ALEP AUTEUR LIBRAIRES EDITEURS PARTENAIRES

Déposée le 22 octobre 2003 par l'association loi 1901 ALEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALEP AUTEUR LIBRAIRES EDITEURS PARTENAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 ALEP domicilié(e) 6 av. marcel Doret,75016 Paris - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association ALEP domicilié(e) 6 av. Marcel Doret,75016 Paris - 75016 - France.

La marque ALEP AUTEUR LIBRAIRES EDITEURS PARTENAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALEP AUTEUR LIBRAIRES EDITEURS PARTENAIRES est expirée depuis le 22 octobre 2013.


Association ALEP (loi 1901) - 6 av. marcel Doret,75016 Paris - 75016 - France


Association ALEP - 6 av. Marcel Doret,75016 Paris - 75016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Livres. Dessins. Produits de l'imprimerie – journaux. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publication de livres. Prêts des livres. Activités sportives et culturelles. Services de loisirs organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne – micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.