Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEQUOIA
ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92416126
Date de dépôt :
15/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2022

Présentation de la marque SEQUOIA

Déposée le 15 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) ALDES AERAULIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEQUOIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALDES AERAULIQUE domicilié(e) 20, Boulevard Joliot-Curie - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 506 828 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SEQUOIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEQUOIA est expirée depuis le 15 avril 2022.

ALDES AERAULIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SGEI , CEILVAC , DYVAC , APAIS'AIR , ASDAC , TWINETT , THERMIO , COSITEC , aldes , Auto Adaptive Technology


ALDES AERAULIQUE, Société Anonyme - 20, Boulevard Joliot-Curie - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 956506828


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2002 n°2215756 - Publication au BOPI 2002-02-06

Inscription le 9 février 2006 - Gage constitué n°428506 - Publication au BOPI 2006-02-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Inscription le 2 mars 2006 - Gage constitué n°430305 - Publication au BOPI 2006-03-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Inscription le 28 septembre 2009 - Gage constitué n°507117 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Renouvellement sans limitation le 20 février 2012 n°2492146 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-20

Inscription le 12 mars 2018 - Changement de forme juridique n°718435 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-12

Inscription le 11 avril 2018 - Changement de forme juridique n°721074 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-11

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