Déposée le 6 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL LUCENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL LUCENT domicilié(e) 3, avenue Octave Gréard - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 019 096 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane THIERRY, COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL-LUCENT, Trademark Department domicilié(e) 32, avenue Kléber - 92700 - COLOMBES - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623422.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALCATEL LUCENT, Société anonyme - 3, avenue Octave Gréard - 75007 - PARIS - France - SIREN 542019096
Stéphane THIERRY, COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL-LUCENT, Trademark Department - 32, avenue Kléber - 92700 - COLOMBES - France
Inscription le 12 mars 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52263 - Publication au BOPI 1991-03-12
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2000 n°2178640 - Publication au BOPI 2000-07-19
Inscription le 29 janvier 2007 - Changement de dénomination n°448209 - Publication au BOPI 2007-01-29
Inscription le 3 décembre 1998 - Changement de dénomination n°267832 - Publication au BOPI 1998-12-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14
Inscription le 11 octobre 2010 - Changement d'adresse n°533767 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11
Renouvellement avec limitation le 27 septembre 2010 n°2451693 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-27
Inscription le 22 février 2013 - Gage constitué n°595969 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-22
Inscription le 23 octobre 2014 - Résiliation de licence n°634316 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-23
Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs ; machines électriques tournantes et statiques, machines pneumatiques, hydrauliques, thermiques et nucléaires, machines à commandes numériques, machines pour la manutention de combustibles nucléaires et de matières radioactives, machines pour le traitement des matières plastiques, machines pour l'industrie papetière ; machines à souder, à chauffer, à braser, à scier, à planer, à cisailler, à filer, à laminer, à câbler, à former, à assembler ; tours, appareils de levage et de manutention, palans, ponts roulants, treuils, grues, vérins ; transporteurs à courroies ; pompes ; machines et appareils pour faire le vide ; générateurs électriques ; machines à timbrer, machines étiqueteuses, appareils offset ; appareils de soudure ; pièces détachées des appareils et machines précitées ; ventilateurs, souffleries ; dispositifs pour le marquage, particulièrement pour des câbles, leurs gaines, et pour des tubes en matières plastiques ; machines à produire et à connecter des fils, câbles ou conducteurs électriques et optiques. Appareils, instruments, organes, dispositifs, et composants électriques, électroniques, électrotechniques, électromécaniques, électrochimiques, radioélectriques, électromagnétiques, électrohydrauliques, électropneumatiques, optiques, électro-optiques, optoélectroniques, d'optique intégrée et d'optique sur fibres, scientifiques, nautiques, géodésiques, de photographie, de cinématographie, de pesage, de mesure, de télémesure, de commande, de télécommande, de régulation, de signalisation, de contrôle, de secours, d'enseignement ; appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires ; appareils et instruments pour la technique des courants forts, à savoir pour la conduite, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande ; appareils et instruments pour la technique des courants faibles, à savoir pour les télécommunications, pour la technique de la haute fréquence et la technique du réglage ; appareils, instruments, organes et dispositifs de génération, de calcul, de contrôle, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement, de prélèvement, de transmission, de commutation et de réception de données, d'informations, de signaux ou de messages ; ordinateurs, leurs organes et composants électriques et électroniques et leur périphériques ; modems, imprimantes, programmes d'ordinateurs, logiciels, progiciels ; appareils et machines à photocopier (y compris les appareils et machines électrostatiques ou thermiques) ; appareils et instruments de télématique et de téléinformatique, de communication, de télécommunications, de téléphonie, de péritéléphonie, de télégraphie, de télescription, de bureautique, de télécopie ; dispositifs et organes de programmation et d'automatisation de cycles de machines ; appareils, instruments, installations, équipements et systèmes de commande de processus industriels, appareils, instruments, installations, équipements et systèmes de signalisation ferroviaire, urbaine, routière et navale ; équipements et systèmes électroniques pour l'aérospatiale, pour la navigation (aérienne, navale, terrestre) ; dispositifs à décharge électrique, réseaux électriques ; appareillage électrique basse tension notamment fusibles, douilles de connecteurs, interrupteurs, transformateurs, contacteurs, prises de courant, commutateurs, boîtiers de dérivation ; appareillage électrique moyenne tension et haute tension notamment sectionneurs, disjoncteurs, coupe-circuit, parafoudres, onduleurs, transformateurs, postes de distribution ; circuits intégrés, circuits imprimés, semi-conducteurs, résistances, relais, condensateurs, redresseurs, filtres électriques, tubes électriques et électroniques, rhéostats, chargeurs, bobines ; générateurs électrochimiques, accumulateurs, piles électriques, piles à combustible ; cryostats ; conducteurs, fils, câbles et canalisations électriques, optiques, de communication, de transport d'énergie, accessoires pour ces produits à savoir matériel de soudure, matériels pour la protection cathodique ; lasers, masers. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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