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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE
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XX-USE 210
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

XX-USE 210
ALCATEL CABLE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1723087
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2009

Présentation de la marque XX-USE 210

Déposée le 10 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XX-USE 210 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE domicilié(e) 30 rue Pierre Bérégovoy, 92110 CLICHY (dossier no 2138747) - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 525 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2138747) - France.

La marque XX-USE 210 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque XX-USE 210 est expirée depuis le 10 mars 2009.

ALCATEL CABLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JETFIL , G-NOTOX , 205 , ETIRO , RETILENS , DECTRA , NEXING , ELECTRANS , SYSTAXION , INFINEXION


ALCATEL CABLE FRANCE, société anonyme - 30 rue Pierre Bérégovoy, 92110 CLICHY (dossier no 2138747) - France - SIREN 393525993


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - (dossier no 2138747) - France


Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Renouvellement sans limitation le 1 mars 1999 n°2138747 - Publication au BOPI 1999-03-01

Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324317 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 9 mars 1999 - Changement de dénomination n°273467 - Publication au BOPI 1999-03-09

Inscription le 9 mars 1999 - Changement de dénomination n°273464 - Publication au BOPI 1999-03-09

Inscription le 9 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273465 - Publication au BOPI 1999-03-09

Inscription le 9 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°273466 - Publication au BOPI 1999-03-09

Inscription le 9 mars 1999 - Changement d'adresse n°273463 - Publication au BOPI 1999-03-09

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