TVH
Présentation de la marque TVH
Déposée le 19 février 1988 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TVH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TVH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TVH est expirée depuis le 19 février 2008.
ALCATEL CABLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29
Renouvellement sans limitation le 12 février 1998 n°2107761 - Publication au BOPI 1998-02-12
Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324317 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 16 février 1998 - Changement de dénomination n°249859 - Publication au BOPI 1998-02-16
Inscription le 16 février 1998 - Changement de dénomination n°249856 - Publication au BOPI 1998-02-16
Inscription le 16 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249857 - Publication au BOPI 1998-02-16
Inscription le 16 février 1998 - Changement d'adresse n°249855 - Publication au BOPI 1998-02-16