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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ALCATEL CABLE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1481968
Date de dépôt :
05/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2008
Marque figurative de ALCATEL CABLE FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 août 1988 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE domicilié(e) 30, rue Pierre Bérégovoy, 92110 CLICHY (dossier no 2123001) - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 525 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2123001) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481968.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 5 août 2008.

ALCATEL CABLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JETFIL , G-NOTOX , 205 , ETIRO , RETILENS , DECTRA , NEXING , ELECTRANS , SYSTAXION , INFINEXION


ALCATEL CABLE FRANCE, société anonyme - 30, rue Pierre Bérégovoy, 92110 CLICHY (dossier no 2123001) - France - SIREN 393525993


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - (dossier no 2123001) - France


Renouvellement sans limitation le 3 août 1998 n°2123001 - Publication au BOPI 1998-08-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324317 - Publication au BOPI 2001-06-05

Fils et câbles électriques.