Déposée le 11 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES CABLES D'AUTUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE domicilié(e) 30 rue Pierre Bérégovoy, 92110 CLICHY (dossier no 2138744) - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 525 993 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2138744) - France.
La marque LES CABLES D'AUTUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALCATEL CABLE FRANCE, société anonyme - 30 rue Pierre Bérégovoy, 92110 CLICHY (dossier no 2138744) - France - SIREN 393525993
Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - (dossier no 2138744) - France
Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38
Renouvellement sans limitation le 1 mars 1999 n°2138744 - Publication au BOPI 1999-03-01
Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324317 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 9 mars 1999 - Changement de dénomination n°273467 - Publication au BOPI 1999-03-09
Inscription le 9 mars 1999 - Changement de dénomination n°273464 - Publication au BOPI 1999-03-09
Inscription le 9 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273465 - Publication au BOPI 1999-03-09
Inscription le 9 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°273466 - Publication au BOPI 1999-03-09
Inscription le 9 mars 1999 - Changement d'adresse n°273463 - Publication au BOPI 1999-03-09
Métaux communs bruts et mi-ouvré et leurs alliages;matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie;tuyaux métalliques;billes d'acier, clous et vis, minerais;appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs et notamment fils et câbles électriques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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