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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE
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C.d.L. - LES CABLES DE REIMS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C.d.L. - LES CABLES DE REIMS
ALCATEL CABLE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1546924
Date de dépôt :
17/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2009

Présentation de la marque C.d.L. - LES CABLES DE REIMS

Déposée le 17 août 1989 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.d.L. - LES CABLES DE REIMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE domicilié(e) 30 rue Pierre Bérégovoy, 92110 CLICHY (dossier no 2148153) - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 525 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2148153) - France.

La marque C.d.L. - LES CABLES DE REIMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.d.L. - LES CABLES DE REIMS est expirée depuis le 17 août 2009.

ALCATEL CABLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JETFIL , G-NOTOX , 205 , ETIRO , RETILENS , DECTRA , NEXING , ELECTRANS , SYSTAXION , INFINEXION


ALCATEL CABLE FRANCE, société anonyme - 30 rue Pierre Bérégovoy, 92110 CLICHY (dossier no 2148153) - France - SIREN 393525993


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - (dossier no 2148153) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1999 n°2148153 - Publication au BOPI 1999-07-01

Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 19 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281540 - Publication au BOPI 1999-07-19

Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°155686 - Publication au BOPI 1993-02-15

Inscription le 15 février 1993 - Transmission de propriété n°155687 - Publication au BOPI 1993-02-15

Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155685 - Publication au BOPI 1993-02-15

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