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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE
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211
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

211
ALCATEL CABLE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1523635
Date de dépôt :
11/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2009

Présentation de la marque 211

Déposée le 11 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 211 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE domicilié(e) 30 rue Pierre Bérégovoy, 92110 CLICHY (dossier no 2138218) - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 525 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2138218) - France.

La marque 211 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 211 est expirée depuis le 11 avril 2009.

ALCATEL CABLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JETFIL , G-NOTOX , 205 , ETIRO , RETILENS , DECTRA , NEXING , ELECTRANS , SYSTAXION , INFINEXION


ALCATEL CABLE FRANCE, société anonyme - 30 rue Pierre Bérégovoy, 92110 CLICHY (dossier no 2138218) - France - SIREN 393525993


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - (dossier no 2138218) - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 1999 n°2138218 - Publication au BOPI 1999-02-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324317 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 3 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273179 - Publication au BOPI 1999-03-03

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