Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WITH WEB TOUCH EVERYBODY CAN GET ON THE NET
ALCATEL BUSINESS SYSTEMS, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98747548
Date de dépôt :
27/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/08/2008

Présentation de la marque WITH WEB TOUCH EVERYBODY CAN GET ON THE NET

Déposée le 27 août 1998 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « WITH WEB TOUCH EVERYBODY CAN GET ON THE NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS domicilié(e) 10/12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 033 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France.

La marque WITH WEB TOUCH EVERYBODY CAN GET ON THE NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WITH WEB TOUCH EVERYBODY CAN GET ON THE NET est expirée depuis le 27 août 2008.

ALCATEL BUSINESS SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ARPEGE , RECITAL , OPUS 20 , AUDIENCE , POCTEL 2000 , DETROIT , LE CASTELLET , LES ESSARTS , ZANDVOORT , ELITE TELIC


ALCATEL BUSINESS SYSTEMS, (société anonyme) - 10/12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France - SIREN 602033185


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France


Inscription le 27 mai 2002 - Concession de licence n°346601 - Publication au BOPI 2002-05-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Dispositifs, appareils, équipements, installations et logiciels de télécommunications.