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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS
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ONE TOUCH PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONE TOUCH PLUS
ALCATEL BUSINESS SYSTEMS, société anonyme

Numéro de dépôt :
99779570
Date de dépôt :
08/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/03/2009

Présentation de la marque ONE TOUCH PLUS

Déposée le 8 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ONE TOUCH PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS domicilié(e) 10/12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 033 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France.

La marque ONE TOUCH PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE TOUCH PLUS est expirée depuis le 8 mars 2009.

ALCATEL BUSINESS SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ARPEGE , RECITAL , OPUS 20 , AUDIENCE , POCTEL 2000 , DETROIT , LE CASTELLET , LES ESSARTS , ZANDVOORT , ELITE TELIC


ALCATEL BUSINESS SYSTEMS, société anonyme - 10/12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France - SIREN 602033185


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France


Inscription le 27 mai 2002 - Concession de licence n°346601 - Publication au BOPI 2002-05-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Dispositifs, appareils, équipements, installations et logiciels de télécommunications.