Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICROTAX
ALCATEL BUSINESS SYSTEMS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1466824
Date de dépôt :
18/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2008

Présentation de la marque MICROTAX

Déposée le 18 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROTAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS domicilié(e) 12, rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2115636) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 033 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2115636) - France.

La marque MICROTAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICROTAX est expirée depuis le 18 mai 2008.

ALCATEL BUSINESS SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ARPEGE , RECITAL , OPUS 20 , AUDIENCE , POCTEL 2000 , DETROIT , LE CASTELLET , LES ESSARTS , ZANDVOORT , ELITE TELIC


ALCATEL BUSINESS SYSTEMS, société anonyme - 12, rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2115636) - France - SIREN 602033185


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - (dossier no 2115636) - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 1998 n°2115636 - Publication au BOPI 1998-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Inscription le 11 mai 1998 - Changement de dénomination n°254805 - Publication au BOPI 1998-05-11

Inscription le 11 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254804 - Publication au BOPI 1998-05-11

Inscription le 11 mai 1998 - Changement de dénomination n°254803 - Publication au BOPI 1998-05-11

Matériels, équipements, dispositifs et organes électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, électrostatiques, radioélectriques, de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement, de transmission, de commutation, de réception, de données, d'informations, de signaux, de messages ou d'images;appareils et instruments de téléphonie, de télégraphie, de télétranscription, de signalisation, de contrôle;ordinateurs et unités centrales téléphoniques et télématiques ainsi que leurs terminaux, leurs périphériques, leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, organes et pièces détachées;systèmes téléphoniques d'intercommunication;appareils de messagerie électroniques;supports d'information impressionnés, et notamment programmes d'ordinateurs enregistrés sur tous supports;logiciels, progiciels;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande.Papiers, cartons, imprimés, journaux, périodiques, lettres, publications du domaine de l'informatique, notices techniques;matériel d'instruction, de formation, d'enseignement.Services d'installation, d'entretien, de réparation et de maintenance des matériels, équipements, dispositifs et organes précités.Distribution et acheminement de messages écrits ou vocaux, messagerie électronique, services de télex, services téléphoniques collectifs et distribution d'informations en temps réel ou différé, télégraphie, transmission de sons et d'images par satellite, communications et télécommunications, émission et transmission d'informations ou de données, télétransmission d'informations ou de signaux, télescription.Services d'études, de recherches, d'exploitation concernant la collecte, la centralisation, la transmission, le traitement des informations;services d'études, de recherches, d'exploitation, concernant l'automatisation et les systèmes automatiques;travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles et techniques;établissement de plans et de projets, réalisation d'études, notamment dans le domaine de l'informatique et des télécommunications, services de programmation électronique, de traitement de l'information par ordinateurs, calculateurs ou unités de commandes diverses; location d'ordinateurs et d'équipements informatiques ou péritéléphoniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.