Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CASTELLET
ALCATEL BUSINESS SYSTEMS société anonyme

Numéro de dépôt :
1508352
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/2009

Présentation de la marque LE CASTELLET

Déposée le 12 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CASTELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS domicilié(e) 10/12, rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2133073) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 033 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2133073) - France.

La marque LE CASTELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CASTELLET est expirée depuis le 12 janvier 2009.

ALCATEL BUSINESS SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ARPEGE , RECITAL , OPUS 20 , AUDIENCE , POCTEL 2000 , DETROIT , LES ESSARTS , ZANDVOORT , ELITE TELIC , ONE TOUCH 900


ALCATEL BUSINESS SYSTEMS société anonyme - 10/12, rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2133073) - France - SIREN 602033185


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - (dossier no 2133073) - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 1998 n°2133073 - Publication au BOPI 1998-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 5 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°47755 - Publication au BOPI 1990-09-05

Postes téléphoniques.