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Marques déposées par la société ALCATEL BUSINESS SYSTEMS
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DECTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECTY
ALCATEL BUSINESS SYSTEMS

Numéro de dépôt :
96656286
Date de dépôt :
19/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2006

Présentation de la marque DECTY

Déposée le 19 décembre 1996 par la société ALCATEL BUSINESS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la société ALCATEL BUSINESS SYSTEMS domicilié(e) 10/12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 033 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE, Département de Propriété Industrielle - France.

La marque DECTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECTY est expirée depuis le 19 décembre 2006.

ALCATEL BUSINESS SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ARPEGE , RECITAL , OPUS 20 , AUDIENCE , POCTEL 2000 , DETROIT , LE CASTELLET , LES ESSARTS , ZANDVOORT , ELITE TELIC


ALCATEL BUSINESS SYSTEMS - 10/12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France - SIREN 602033185


Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE, Département de Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

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