Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITEC
ALCATEL BUSINESS SYSTEMS

Numéro de dépôt :
1478382
Date de dépôt :
02/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2007

Présentation de la marque CITEC

Déposée le 2 juin 1987 par la société ALCATEL BUSINESS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALCATEL BUSINESS SYSTEMS domicilié(e) 12, rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2087495) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 033 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE, Département de Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2087495) - France.

La marque CITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITEC est expirée depuis le 2 juin 2007.

ALCATEL BUSINESS SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ARPEGE , RECITAL , OPUS 20 , AUDIENCE , POCTEL 2000 , DETROIT , LE CASTELLET , LES ESSARTS , ZANDVOORT , ELITE TELIC


ALCATEL BUSINESS SYSTEMS - 12, rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2087495) - France - SIREN 602033185


Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE, Département de Propriété Industrielle - (dossier no 2087495) - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 1997 n°2087495 - Publication au BOPI 1997-04-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Inscription le 24 avril 1997 - Changement de dénomination n°236269 - Publication au BOPI 1997-04-24

Inscription le 24 avril 1997 - Changement de dénomination n°236268 - Publication au BOPI 1997-04-24

Inscription le 24 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236267 - Publication au BOPI 1997-04-24

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);supports non impressionnés d'enregistrement de données et de signaux, notamment sur films, sur bandes magnétiques ou sur diques;compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture.Outils et instruments à main, notamment instruments destinés à l'insertion et l'extraction de cartes de circuits ou de fiches de contact pour ordinateurs.Matériel, équipements, dispositifs et organes électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques;de physique, de chimie;de calcul;de téléphonie, de radio, de télévision;de télégraphie, de télescription;de mesure, de contrôle, de pesage, de signalisation;de secours;d'automatisation ou d'automation;d'enseignement;de saisie, de stockage, de conversion, de traitement ou de transmission de données ou d'informations;ordinateurs et leurs périphériques, ainsi que leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, leurs organes et pièces détachées;supports d'enregistrement impressionnés et notamment programmes d'ordinateurs enregistrés sur cartes, bandes et rubans magnétiques, sur cartes, bandes et rubans perforés, ou sur tous autres supports;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande;satellites inhabités;composants électriques et électroniques.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ainsi que leurs équipements et appareillages associés et notamment ceux mettant en oeuvre des procédés relevant de l'informatique.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;satellites habités.Armes à feu;munitions et projectiles;engins balistiques et missiles ainsi que leurs équipements électroniques incorporés et notamment ceux comportant des calculateurs destinés à la télécommande, au guidage ou à la stabilisation desdits engins et missiles;appareils, instruments, dispositifs ou systèmes de visée ou de conduite de tir, notamment ceux comportant des calculateurs électroniques.Papier et articles en papier;carton et articles en carton;cartes et bandes en papier pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs;feuilles pour imprimantes d'ordinateurs;caractères typographiques;clichés;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);machines comptables et mécanographiques;matériel d'enseignement (à l'exclusion des appareils);imprimés, journaux et périodiques;livres;articles pour reliure et classement.Publicité et affaires;aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires;travaux statistiques, mécanographiques ou comptables;programmation électronique et tous services concernant des travaux effectués sur ordinateurs;services d'évaluation, d'expertise, d'analyse ou d'organisation, notamment dans les domaines de la gestion industrielle, de la comptabilité et des études de marchés;gestion et exploitation de centres de calcul techniques et scientifiques;location de machines de bureau, de machines mécanographiques et comptables ainsi que d'ordinateurs ou d'équipements périphériques associés à ces derniers.Constructions et réparations, dans le domaine notamment des appareillages concernant le traitement de l'information;installation, équipement et maintenance de centres de programmation ou de calcul.Communications;émission et transmission d'informations ou de données notamment par voie électronique ou optoélectronique;communications télégraphiques, téléphoniques ou radiophoniques;télétransmission de messages ou de signaux;télescription.Travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles et techniques (sans rapport avec la conduite des affaires), établissement de plans et de projets, réalisation d'études, notamment dans le domaine de l'informatique;programmation électronique;travaux sur ordinateurs; travaux de laboratoire.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.