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Marques déposées par la société ALCATEL BUSINESS SYSTEMS
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ARPEGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARPEGE
ALCATEL BUSINESS SYSTEMS

Numéro de dépôt :
1219194
Date de dépôt :
19/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2002

Présentation de la marque ARPEGE

Déposée le 19 novembre 1982 par la société ALCATEL BUSINESS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARPEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALCATEL BUSINESS SYSTEMS domicilié(e) 12, rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2009588) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 033 185 .

La marque ARPEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARPEGE est expirée depuis le 19 novembre 2002.

ALCATEL BUSINESS SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : RECITAL , OPUS 20 , AUDIENCE , POCTEL 2000 , DETROIT , LE CASTELLET , LES ESSARTS , ZANDVOORT , ELITE TELIC , ONE TOUCH 900


ALCATEL BUSINESS SYSTEMS - 12, rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2009588) - France - SIREN 602033185


Inscription le 19 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°47921 - Publication au BOPI 1990-09-19

Inscription le 27 mai 2002 - Concession de licence n°346601 - Publication au BOPI 2002-05-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 1992 n°2009588 - Publication au BOPI 1992-09-28

Inscription - Concession de licence n°43716 - Publication au BOPI

Inscription le 27 juin 1988 - Transmission de propriété n°31045 - Publication au BOPI 1988-06-27

Inscription - Changement de denomination, Changement d'adresse n°19349 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°20989 - Publication au BOPI

Inscription le 27 juin 1988 - Transmission de propriété n°31044 - Publication au BOPI 1988-06-27

Inscription - Transmission de propriété n°19348 - Publication au BOPI

Matériels, équipements, dispositifs et organes électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques;optoélectroniques, électrostatiques;radioélectriques;de calcul;de saisie, de stockage, de conversion, de traitement, de transmission, de commutation de données, d'informations ou de messages;de téléphonie, de télématique;de télégraphie, de télescription;de signalisation, de contrôle;unités et postes téléphoniques ainsi que leurs équipements associés et notamment leurs terminaux, leurs périphériques et leurs dispositifs de visualisation;supports d'information impressionnés, et notamment programmes d'ordinateurs enregistrés sur cartes, bandes et rubans magnétiques ou sur cartes, bandes et rubans perforés ou sur tous autres supports; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande.