Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS
/
ACT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACT
ALCATEL BUSINESS SYSTEMS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93484227
Date de dépôt :
20/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2013

Présentation de la marque ACT

Déposée le 20 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS domicilié(e) 12, rue de la Baume,75008 PARIS (dossier no 2249193) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 033 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de Morelos COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département Propriété Industrielle domicilié(e) 5, rue Noël Pons,92734 NANTERRE CEDEX (dossier no 2249193) - 92734 - France.

La marque ACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACT est expirée depuis le 12 septembre 2013.

ALCATEL BUSINESS SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ARPEGE , RECITAL , OPUS 20 , AUDIENCE , POCTEL 2000 , DETROIT , LE CASTELLET , LES ESSARTS , ZANDVOORT , ELITE TELIC


ALCATEL BUSINESS SYSTEMS, Société anonyme - 12, rue de la Baume,75008 PARIS (dossier no 2249193) - 75008 - France - SIREN 602033185


Elisabeth de Morelos COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département Propriété Industrielle - 5, rue Noël Pons,92734 NANTERRE CEDEX (dossier no 2249193) - 92734 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Inscription le 30 janvier 2008 - Changement de dénomination n°467947 - Publication au BOPI 2008-01-30

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2003 n°2249193 - Publication au BOPI 2003-09-12

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Centraux de télécommunications à structure de type cristal et logiciels enregistrés associés.Services de télécommunications.Elaboration de logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.