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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE
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HOME TOUCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME TOUCH
ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98734463
Date de dépôt :
28/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/05/2008

Présentation de la marque HOME TOUCH

Déposée le 28 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HOME TOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE domicilié(e) 54, rue La Boétie, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 019 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France.

La marque HOME TOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME TOUCH est expirée depuis le 28 mai 2008.

ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE a également déposé les autres marques suivantes : CERATON , ESPADON , CEGEREX , CEGETEX , L'ESPRIT DE CONQUETE , ONE SYSTEM ONE PHONE ONE MAN ONE PHONE ONE PHONE ONE EUROPE , CITADIN , ALVELIS , 4625 , ALCATEL 4200


ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE (société anonyme) - 54, rue La Boétie, 75008 PARIS - France - SIREN 542019096


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Inscription le 27 mai 2002 - Concession de licence n°346600 - Publication au BOPI 2002-05-27

Inscription le 19 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267373 - Publication au BOPI 1998-11-19

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

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