HOME TOUCH
Présentation de la marque HOME TOUCH
Déposée le 28 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HOME TOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HOME TOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME TOUCH est expirée depuis le 28 mai 2008.
ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45
Inscription le 27 mai 2002 - Concession de licence n°346600 - Publication au BOPI 2002-05-27
Inscription le 19 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267373 - Publication au BOPI 1998-11-19
Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27