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Marques déposées par la société ALCAN FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ALCAN FRANCE

Numéro de dépôt :
95577531
Date de dépôt :
21/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 juin 1995 par la société ALCAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la société ALCAN FRANCE domicilié(e) 270 rue Léon Joulin, 31037 TOULOUSE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALCAN FRANCE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577531.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 juin 2005.

ALCAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GKI , PECHINEY , MICROPOLIS , (Marque figurative) , VIRTUEL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , VIRTUAL , TITANE , ASPACE


ALCAN FRANCE - 270 rue Léon Joulin, 31037 TOULOUSE Cedex - France - SIREN 542089644


ALCAN FRANCE - France


Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284794 - Publication au BOPI 1999-09-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; châssis de portes, portes-fenêtres et fenêtres métalliques; éléments de façades métalliques; minerais.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; châssis de fenêtres de portes-fenêtres et de portes non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.