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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCAN FRANCE
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ECRITURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECRITURE
ALCAN FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
95560219
Date de dépôt :
17/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2005

Présentation de la marque ECRITURE

Déposée le 17 février 1995 par la Société Anonyme (SA) ALCAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECRITURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCAN FRANCE domicilié(e) 270 rue Léon Joulin, 31037 TOULOUSE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALCAN FRANCE - France.

La marque ECRITURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECRITURE est expirée depuis le 17 février 2005.

ALCAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GKI , PECHINEY , MICROPOLIS , (Marque figurative) , VIRTUEL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , VIRTUAL , TITANE , ASPACE


ALCAN FRANCE société anonyme - 270 rue Léon Joulin, 31037 TOULOUSE Cedex - France - SIREN 542089644


ALCAN FRANCE - France


Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284794 - Publication au BOPI 1999-09-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Profilés et accessoires à savoir: roulettes, fermetures, ferrures, verrous, quincaillerie et serrures métalliques, pour la fabrication d'éléments de façades, de châssis de fenêtres, de portes-fenêtres et de portes.Profilés et accessoires à savoir: roulettes, fermetures, verrous, quincaillerie et serrures non métalliques, pour la fabrication d'éléments de façades, de châssis de fenêtres, de portes-fenêtres et de portes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.