Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIMBRES DES MISSIONS
Monsieur Albert Jean BOUCTOT

Numéro de dépôt :
1143082
Date de dépôt :
31/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TIMBRES DES MISSIONS

Déposée le 31 janvier 1980 par monsieur Albert Jean BOUCTOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TIMBRES DES MISSIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Albert Jean BOUCTOT domicilié(e) 9 rue Léon Cogniet 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE Jean-Claude BOUCTOT - France.

La marque TIMBRES DES MISSIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TIMBRES DES MISSIONS est expirée depuis le 31 janvier 1990.

Albert Jean BOUCTOT a également déposé les autres marques suivantes : TIMBRES DES MISSIONS , LE PETIT NUMISMATE


Monsieur Albert Jean BOUCTOT - 9 rue Léon Cogniet 75017 PARIS - France


MAITRE Jean-Claude BOUCTOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-058

Tous objets de commerce relatifs aux timbres faisant partie de la classe revendiquée et plus spécialement matériel de philatélie, collections, pochettes et albums pour collections et timbres de collection.