TIMBRES DES MISSIONS
Présentation de la marque TIMBRES DES MISSIONS
Déposée le 31 janvier 1980 par monsieur Albert Jean BOUCTOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TIMBRES DES MISSIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TIMBRES DES MISSIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TIMBRES DES MISSIONS est expirée depuis le 31 janvier 1990.
Albert Jean BOUCTOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-058