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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Albert Besombes
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Cadre Rouge
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cadre Rouge
Albert Besombes, SAS

Numéro de dépôt :
4224423
Date de dépôt :
17/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/11/2025
Cadre Rouge de Albert Besombes

Présentation de la marque Cadre Rouge

Déposée le 17 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Albert Besombes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cadre Rouge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Albert Besombes domicilié(e) 24 rue Jules Amiot - 49400 - SAINT-HILLAIRE SAINT-FLORENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loire Propriétés, Mme Rio Elodie domicilié(e) route de vauchrétien - 49320 - BRISSAC QUINCE - France.

La marque Cadre Rouge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cadre Rouge arrivera à expiration en date du 17 novembre 2025.

Albert Besombes a également déposé les autres marques suivantes : TRINQANJOU , Jardin de Loire , TRIPLETTE , LES ROMANCES , Les Anges , Roches de Loire , La colline aux princes , Le chant des collines


Albert Besombes, SAS - 24 rue Jules Amiot - 49400 - SAINT-HILLAIRE SAINT-FLORENT - France


Loire Propriétés, Mme Rio Elodie - route de vauchrétien - 49320 - BRISSAC QUINCE - France


Republication pour erratum - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Errata de la publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.